L'up-cycling est une forme de recyclage qui connaît un essor dans le monde de la mode. Cependant, la réutilisation d'anciens produits de marque soulève des questions sur les droits de propriété intellectuelle.
L’up-cycling est la pratique par laquelle on va transformer des produits dont on ne se sert plus pour créer un nouvel objet ou un nouveau vêtement. En d’autres termes, c’est donner une nouvelle vie à un objet ou à un vêtement. Par exemple, c’est transformer le bouton d’un vêtement d’une célèbre marque pour en faire un pendentif de collier.
Le produit initial, que l’on va par la suite transformer pour lui donner une nouvelle fonctionnalité, autre que celle pour laquelle il a été créé initialement, est la plupart du temps protégé par un droit de propriété industrielle. La question se pose de savoir si : l’up-cycling peut-il être considéré comme du parasitisme économique ou de la contrefaçon ?
D’une part, l’up-cycling peut être considéré comme licite du point de vue du droit des marques, si l’up-cycler (la personne qui up-cycle un produit) indique son identité et sa marque, afin de se distinguer de la marque du produit initial et éviter toute confusion, et précise qu’il s’agit d’un produit up-cyclé. On peut ainsi considérer que tout risque de confusion est écarté dès lors que la marque du produit initial n’est pas l’élément dominant.
D’autre part, le titulaire de la marque du produit initial devrait pouvoir s’opposer à l’up-cycling de son produit si celui-ci porte atteinte à son image ou à sa réputation. Une situation litigieuse peut avoir lieu quand l’up-cycler se sert de la renommée de la marque de son produit initial pour attirer une certaine clientèle. On pourra également constater une situation de parasitisme économique lorsque l’up-cycler fera un lien direct entre le produit up-cyclé et la marque (par exemple : « sac à main inspiration [+ nom d’une marque de luxe] ». Par principe, l’up-cycler ne peut utiliser le nom d’une marque sans en demander son autorisation.
En conclusion, l’up-cycling est une pratique dont la licéité semble difficile à prouver en ce qui concerne le droit des marques, bien que cela ne soit pas pour autant impossible dans certains cas. Il reviendra donc aux juges d’apprécier au cas par cas si le produit up-cyclé litigieux porte atteinte ou non au droit de la marque du produit initial.
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